Mentions légales

Société

SAS COSMO VISION

Atome3D La Roche-sur-Yon
33 rue de la gîte
85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX


Capital Social: 5 000 €uro

Immatriculée au RCS sous le numéro 978 189 793
Siret : 97818979300018

N° TVA / Tax ID : FR67978189793

Adresse mail: larochesuryon@atome3d.com
Numéro de téléphone : 02 55 99 31 74

Hébergement du site

Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société: Shopify

Notre site la-roche-sur-yon.atome3d.fr est édité par la société 3D France

 Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site la-roche-sur-yon.atome3d.fr (illustrations, textes, libellés, marques, images et vidéo) est la propriété de SAS COSMO VISION ou de ses Partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site la-roche-sur-yon.atome3d.fr par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse. Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels fournis sur le site la-roche-sur-yon.atome3d.fr sont protégées par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.

la-roche-sur-yon.atome3d.fr n’autorise pas la reproduction, la représentation, la copie, l’affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l’utilisateur du site la-roche-sur-yon.atome3d.fr ne possède pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation sans autorisation de ces contenus en fraude aux droits détenus par la-roche-sur-yon.atome3d.fr et/ou par des tiers sur ceux-ci est susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

En cas d’inscription sur le site https://la-roche-sur-yon.atome3d.fr, nous pourrons être amenés à utiliser les données enregistrées afin de vous communiquer diverses informations, notamment commerciales (newsletters, informations événementielles, etc.).

Loi Informatique et Libertés

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous à : larochesuryon@atome3d.com ou par courrier à 

SAS COSMO VISION

Atome3D La Roche-sur-Yon
33 rue de la gîte
85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX